Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIOMASS
Monsieur Frédéric BASSET

Numéro de dépôt :
1275688
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994

Présentation de la marque VISIOMASS

Déposée le 13 juin 1984 par monsieur Frédéric BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VISIOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric BASSET domicilié(e) 33, rue Frémicourt, 75015 PARIS. Monsieur Jean-Marie BILLIOTTE, 8, Place des Fédérés, 93160 NOISY-LE-GRAND. Monsieur Thierry BOUIN, 8, Résidence Le Nerprun, 28500 BOUTIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PROCYON - France.

La marque VISIOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIOMASS est expirée depuis le 13 juin 1994.

Frédéric BASSET a également déposé les autres marques suivantes : CENTAURE ROBOTIQUE , VISIONNIQUE , VISIOGLASS , MULTIPROG , VISIOPROG , MULTIVISION , VISIOLOG


Monsieur Frédéric BASSET - 33, rue Frémicourt, 75015 PARIS. Monsieur Jean-Marie BILLIOTTE, 8, Place des Fédérés, 93160 NOISY-LE-GRAND. Monsieur Thierry BOUIN, 8, Résidence Le Nerprun, 28500 BOUTIGNY. - France


CABINET PROCYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Machines et machines-outils et notamment machines et dispositifs comprenant un système optique et plus précisément un asservissement optique informatisé, machines de contrôle optique, machines de programmation automatique et plus spécialement machines de contrôle automatique et d'inspection de défauts par systèmes optiques pilotés par ordinateur et dispositifs de ce type appliqués au contrôle de plans de masse de circuits imprimés;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.